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Marques déposées par NOVASTEPTODO
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Exact-T
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Exact-T
NOVASTEP, SASU

Numéro de dépôt :
4374022
Date de dépôt :
05/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/07/2027
Exact-T de NOVASTEP

Présentation de la marque Exact-T

Déposée par voie électronique le 5 juillet 2017 par NOVASTEPTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Exact-T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est NOVASTEPTODO domicilié(e) Espace Performance III, Bâtiment P - 35760 - SAINT-GREGOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 292 797 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. Julien FIALLETOUT domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Exact-T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4374022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Exact-T arrivera à expiration en date du 5 juillet 2027.

NOVASTEP a également déposé les autres marques suivantes : NOVACAST , MAESTRO , miFOOT , PRESSLOCK , CleanStart , ARCAD , QUICKTUBE , Hydro-Floor , LYNC , hydrostep WATERPROOF LAMINATE FLOORING


NOVASTEP, SASU - Espace Performance III, Bâtiment P - 35760 - SAINT-GREGOIRE - France - SIREN 752292797


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. Julien FIALLETOUT - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement sans modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Appareils et instruments chirurgicaux, dentaires et médicaux, membres artificiels ; articles orthopédiques, prothèses, implants artificiels, mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale ; matériel ancillaire destiné à la chirurgie.